Mentions légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la https://kayaarchives.com, ci-après le "Site", les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique l'acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
1 – IDENTIFICATION
L'édition du Site est assurée par KAYA ARCHIVES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Aix en Provence sous le numéro 932 390 941 00015 dont le siège social est situé au 20 place préfet de Morant 13540 AIX EN PROVENCE (France).
Adresse e-mail : kayaarchives@gmail.com
2 – DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
Le Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit :
• par mail à l'adresse email : kayaarchives@gmail.com
par voie postale au : 20 place préfet de Morant, 13540 AIX EN PROVENCE (France)
3 – DROIT D'AUTEUR
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des images, des données et de tout autre élément constitutif au site kayaarchives.com par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.
4 – L'HÉBERGEUR
L’hébergement du site est assuré par la société Shopify Inc dont le siège social est situé 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada.
